Condition d'utilisation

Version 1.0

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Tous ces termes, directives et règles supplémentaires sont incorporés par référence dans les présentes Conditions.

Les conditions d’utilisation décrivent les conditions générales juridiquement contraignantes qui supervisent votre utilisation du site. EN VOUS CONNECTANT AU SITE, VOUS ÊTES CONFORME AUX PRÉSENTES CONDITIONS et vous déclarez que vous avez l’autorité et la capacité de conclure ces Conditions. VOUS DEVEZ AVOIR AU MOINS 18 ANS POUR ACCÉDER AU SITE. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC TOUTES LES DISPOSITIONS DE CES CONDITIONS, NE VOUS CONNECTEZ PAS ET / OU N’UTILISEZ PAS LE SITE.

Ces conditions requièrent le recours à la section 10.2 de l’arbitrage sur une base individuelle pour résoudre les litiges et également limiter les recours à votre disposition en cas de litige. Ces conditions d’utilisation ont été créées à l’aide du générateur de conditions d’utilisation et de l’exemple de politique de confidentialité.

Accès au site

Sous réserve de ces conditions. La Société vous accorde une licence limitée non transférable, non exclusive, révocable et limitée pour accéder au Site uniquement pour votre usage personnel et non commercial.

Certaines restrictions. Les droits qui vous sont approuvés dans les présentes Conditions sont soumis aux restrictions suivantes: (a) vous ne devez pas vendre, louer, louer, transférer, céder, distribuer, héberger ou autrement exploiter commercialement le Site; (b) vous ne devez pas modifier, faire des travaux dérivés, désassembler, compiler à rebours ou faire de l’ingénierie inverse sur une quelconque partie du Site; (c) vous ne devez pas accéder au site afin de créer un site Web similaire ou concurrentiel; et (d) sauf indication expresse contraire dans les présentes, aucune partie du Site ne peut être copiée, reproduite, distribuée, republiée, téléchargée, affichée, publiée ou transmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sauf indication contraire, toute version future, mise à jour ou tout autre ajout à la fonctionnalité du Site sera soumis aux présentes Conditions. Tous les droits d’auteur et autres avis de propriété sur le site doivent être conservés sur toutes les copies de celui-ci.

La société se réserve le droit de modifier, suspendre ou cesser le site avec ou sans préavis. Vous avez approuvé que la Société ne sera pas tenue responsable envers vous ou tout tiers pour tout changement, interruption ou résiliation du Site ou de toute partie.

Aucun support ni maintenance. Vous acceptez que la Société n’aura aucune obligation de vous fournir un quelconque soutien en relation avec le Site.

À l’exclusion de tout Contenu utilisateur que vous pouvez fournir, vous êtes conscient que tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur, brevets, marques de commerce et secrets commerciaux, sur le Site et son contenu sont la propriété de la Société ou de ses fournisseurs. Notez que ces Conditions et l’accès au Site ne vous confèrent aucun droit, titre ou intérêt sur ou à aucun droit de propriété intellectuelle, à l’exception des droits d’accès limités exprimés dans la Section 2.1. La société et ses fournisseurs se réservent tous les droits non accordés dans les présentes conditions.

Contenu utilisateur

Contenu utilisateur. “Contenu utilisateur” désigne toutes les informations et le contenu qu’un utilisateur soumet au Site. Vous êtes seul responsable de votre contenu utilisateur. Vous assumez tous les risques associés à l’utilisation de votre Contenu utilisateur. Vous certifiez par la présente que votre contenu utilisateur ne viole pas notre politique d’utilisation acceptable. Vous ne pouvez pas déclarer ou impliquer à d’autres que votre Contenu utilisateur est fourni, sponsorisé ou approuvé de quelque manière que ce soit par la Société. Parce que vous êtes seul responsable de votre contenu utilisateur, vous pouvez vous exposer à des poursuites. La Société n’est pas obligée de sauvegarder le Contenu utilisateur que vous publiez; en outre, votre contenu utilisateur peut être supprimé à tout moment sans préavis. Vous êtes seul responsable de la création de vos propres copies de sauvegarde de votre Contenu utilisateur si vous le souhaitez.

Vous accordez par la présente à la Société une licence mondiale irréversible, non exclusive, libre de redevance et entièrement payée pour reproduire, distribuer, afficher et exécuter publiquement, préparer des œuvres dérivées de, incorporer dans d’autres œuvres, et autrement utiliser et exploiter votre Contenu utilisateur, et à accorder des sous-licences des droits susmentionnés, uniquement dans le but d’inclure votre contenu utilisateur dans le site. Par la présente, vous renoncez de manière irréversible à toute réclamation et affirmation de droits moraux ou d’attribution concernant votre Contenu utilisateur.

Politique d’utilisation acceptable. Les termes suivants constituent notre “Politique d’utilisation acceptable”: Vous acceptez de ne pas utiliser le Site pour collecter, télécharger, transmettre, afficher ou distribuer tout Contenu utilisateur (i) qui viole tout droit de tiers ou toute propriété intellectuelle ou droit de propriété; (ii) illégal, harcelant, abusif, délictueux, menaçant, nuisible, envahissant la vie privée d’autrui, vulgaire, diffamatoire, faux, intentionnellement trompeur, commercial diffamatoire, pornographique, obscène, manifestement offensant, favorise le racisme, l’intolérance, la haine ou le physique préjudice de toute nature contre un groupe ou un individu; (iii) qui est nuisible aux mineurs de quelque manière que ce soit; ou (iv) qui viole une loi, un règlement ou des obligations ou restrictions imposées par un tiers.

De plus, vous vous engagez à ne pas: (i) télécharger, transmettre ou distribuer sur ou via le Site tout logiciel destiné à endommager ou altérer un système informatique ou des données; (ii) envoyer via le Site de la publicité non sollicitée ou non autorisée, du matériel promotionnel, du courrier indésirable, du spam, des chaînes de lettres, des systèmes pyramidaux ou toute autre forme de messages dupliqués ou non sollicités; (iii) utiliser le Site pour récolter, collecter, recueillir ou rassembler des informations ou des données concernant d’autres utilisateurs sans leur consentement; (iv) interférer avec, perturber ou créer une charge excessive pour les serveurs ou réseaux connectés au Site, ou violer les réglementations, politiques ou procédures de ces réseaux; (v) tenter d’obtenir un accès non autorisé au Site, que ce soit par extraction de mot de passe ou par tout autre moyen; (vi) harceler ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du Site par tout autre utilisateur; ou (vi) utiliser un logiciel ou des agents ou scripts automatisés pour produire plusieurs comptes sur le Site, ou pour générer des recherches, demandes ou requêtes automatisées sur le Site.

Nous nous réservons le droit d’examiner tout contenu utilisateur et d’enquêter et / ou de prendre les mesures appropriées contre vous à notre seule discrétion si vous violez la politique d’utilisation acceptable ou toute autre disposition des présentes conditions ou si vous créez une responsabilité pour nous ou toute autre personne. Une telle action peut inclure la suppression ou la modification de votre contenu utilisateur, la fermeture de votre compte conformément à l’article 8 et / ou la dénonciation aux autorités chargées de l’application des lois.

Liens et publicités tiers

Liens et publicités tiers. Le Site peut contenir des liens vers des sites Web et des services tiers et / ou afficher des publicités pour des tiers. Ces liens et publicités tiers ne sont pas sous le contrôle de la société et la société n’est pas responsable des liens et des publicités tiers. La société vous donne accès à ces liens et publicités tiers uniquement à titre de commodité et ne vérifie, n’approuve, ne surveille, ne cautionne, ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant les liens et les publicités tiers. Vous utilisez tous les liens et publicités tiers à vos risques et périls et devez faire preuve de prudence et de discrétion à cet effet. Lorsque vous cliquez sur l’un des liens et annonces tiers, les conditions et politiques applicables du tiers s’appliquent, y compris les pratiques de confidentialité et de collecte de données du tiers.

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Avertissements

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Politique de copyright.

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